Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à
désinfection déchets d’activités de soins à risques infectieux inférieure ou égale à cinq kilogrammes
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19/04/00 relative à la
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19/04/00 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en œuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
Bulletin Officiel n°2000-17
2012年5月9日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
circulaire dgsdppr n2162000 du 19 avril 2000 - elsamariani
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection Message
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 Avril 2000
2023年6月28日 Centre de Ressources et d'Accompagnement Pédagogique, Etudes et Recherche 351 rue Ambroise Paré 59120 LOOS 03-20-16-03-66
learn more
Circulaire interministérielle DGS/SD7A/DSC/DGUHC/DGE/DPPR
À PROPOS DU RéPIA. PRIMO; SPARES; SPICMI; SPIADI; MATIS; Résultats RéPIA et indicateurs stratégie nationale; BASE DOCUMENTAIRE ET OUTILS; THÉMATIQUES.
learn more
Bulletin Officiel n°2000-17 : Sommaire chronologique
2000年4月30日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à
learn more
Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à
Résumé : cette circulaire liste les différents appareils de désinfection avant fait l'objet d'un avis favorable du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) au 18 avril
learn more
Bulletin Officiel n°2000-23 - Ministère de la Santé et de la
2012年5月9日 Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets ... modifié par le
learn more
Notice Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000
2000年5月29日 Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (texte non paru au Journal officiel) Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
learn moreCirculaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à
désinfection déchets d’activités de soins à risques infectieux inférieure ou égale à cinq kilogrammes
learn more
Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT n° 2006-213 du 15/05/06
2006年5月15日 Circulaire DGS/SD 7A/SD 5C-DHOS/E4 n° 2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé ; Circulaire DGS/SD 7A/2001/575 du 29 novembre 2001 relative à l enquête sur le bilan de la mise en uvre de l arrêté du 19 juin 2000 modifiant l arrêté du 14 octobre 1937 modifié ...
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000
2024年2月13日 date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : Sthermos (circulaire du 26 juillet 1991), Esys-Montenay, quartier Valmy, espace 21, 33, place Ronde, bâtiment 1, Cedex 81, 92981 Paris-La Défense. Virhoplan (circulaire du 15 juin 1992), Epsilon's, La Croix-d'Anet, 44140 Geneston.
learn more
circulaire dgsdppr n216 2000 du 19 avril 2000 - ffmpolska
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes. learn more
learn more
Circulaire DHOS.02- DGS. SD6B.2000/460 du 8
2013年8月28日 • Circulaire DHOS.02- DGS. SD6B.2000/460 du 8 septembre 2000 relative à l’organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant une conduite addictive. • Circulaire DHOS/03/CNAM/2007/88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM.
learn more
circulaire du 19 avril 2000
2019年9月16日 La présente circulaire a pour objectif de préciser les règles de prise en compte du temps de travail, des congés annuels et absences de toute nature, applicables aux personnels fonctionnaires et contractuels de droit privé et public des établissements ou entités réorganisés sur la base de 35 heures. anot. IG. 1.
learn moreCIRCULAIRE DGS/5C/DHOS/E2 n° 2001-138 DU 14 MARS 2001
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés. ... Circulaire DGS/DH n° 236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins. ... (19) A la concentration ...
learn more
Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-131 du 09/03/00 mise en
2000年3月20日 Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-131 du 09/03/00 mise en œuvre du procédé Sterifant 90/04 de désinfection de déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés ... du décret n° 97-1185 du 19 décembre 1997 qui ne mentionne pas l'agrément des appareils de désinfection des déchets d'activités de soins, ...
learn more
AGENTS BIOLOGIQUES PATHOGENES DES GROUPES 3 ET 4
- Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ;
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000
2000年5月29日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses ... Vous trouverez ci-après la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : ... (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998 ...
learn more
Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000
2000年4月19日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes
learn more
Arrêté du 20 avril 2017 relatif au prétraitement par
2017年4月20日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes.
learn more
CIRCULAIRE DGS/SD7A/2005/334/DGAL/SDSSA/C2005
Circulaire DGS/VS4 n° 99/217 du 2 avril 1999 relative aux matéri aux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine, complétée par la circulaire DGS/VS4 n° 2000/232 du 27 avril 2000 ; Circulaire n° 2000-166 du 28 mars 2000 relative aux produits de procédés de traitement des eaux
learn more
Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des
Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec ... Aller au contenu; Aller au menu; Aller au menu; Aller à la recherche; Menu. Informations de mises à jour ... Conformément à l’article 19 de l’ordonnance n° 2020-1144 du 16 septembre 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier ...
learn more
CIRCULAIRE N° DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001
Les taux d'évolution de l'ONDAM ont été définis en tenant compte des conséquences qui découlent de ces recommandations. Pour les établissements de santé financés par dotation globale, le détail des mesures d'accompagnement figure dans la circulaire DHOS/DGS/DSS n° 603 du 13 décembre 2000 relative à la campagne budgétaire pour 2001.
learn more
Circulaire N° DGS/DH/2000/246 du 4 mai 2000
Circulaire N° DGS/DH/2000/246 du 4 mai 2000 relative à la procédure d'autorisation des dépôts de produits sanguins labiles dans les établissements de santé. ... VISITE DU. Document rédigé le 17 avril 2000 GENERALITES; Identification du demandeur : Etablissement de santé demandeur
learn more
Bulletin Officiel n°2000-17 : Sommaire chronologique
2000年4月30日 Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes :
learn moreBulletin Officiel n°2000-23 - Ministère de la Santé et de la
2012年5月9日 Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets ... modifié par le décret n° 97-1205 du 19 décembre 1997, précise que « les décisions administratives individuelles entrant dans le champ des compétences des administrations civiles de l'Etat ...
learn moreCIRCULAIRE N° DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001
Les taux d'évolution de l'ONDAM ont été définis en tenant compte des conséquences qui découlent de ces recommandations. Pour les établissements de santé financés par dotation globale, le détail des mesures d'accompagnement figure dans la circulaire DHOS/DGS/DSS n° 603 du 13 décembre 2000 relative à la campagne budgétaire pour 2001.
learn more