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learn moreLignes directrices européennes Safety and health at work
2 天之前 Il existe différents types de lignes directrices telles que les orientations pratiques de la Commission européenne qui définissent la meilleure pratique pour la prévention
learn moreLignes directrices relatives à l'assainissement et à la santé
2018年9月25日 Les lignes directrices s'adressent principalement aux autorités nationales et locales responsables de la sécurité des systèmes et des services d'assainissement,
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1 天前 Lignes directrices en matière de sécurité et bonnes pratiques concernant la gestion et la rétention des eaux d’extinction des incendies Layout and Printing at United Nations,
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2015年4月9日 La décision d’exécution (UE) 2019/417 définit les lignes directrices pour la gestion du système communautaire d’échange rapide d’informations (RAPEX) quant à la
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2022年12月15日 suite d’une perturbation » ISO 22301 –Business continuity management systems. Le PCA a pour objet de réduire les conséquen es d’évènements désasteux à
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Le présent document spécifie les exigences pour un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SST), et fournit des lignes directrices pour son utilisation, afin de permettre aux organismes
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ISO 45001:2018 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail — Exigences et lignes directrices pour leur utilisation. Publiée (Edition 1, 2018) Cette norme
learn moreAspects de sécurité relatifs à la manipulation de charbon
2020年9月1日 le CAP (ou plus précisément les granulats de charbon/microgranulats), des matériaux résistants à l’abrasion (acier inoxydable, plastiques durs) doivent être choisis, en particulier pour le système de dosage et les zones à écoulement rapide de la solution de CAP. Une vitesse minimale de 1.5-2 m/s est recommandée pour
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2015年4月9日 Décision d’exécution (UE) 2019/417 de la Commission du 8 novembre 2018 définissant les lignes directrices pour la gestion du système communautaire d’échange rapide d’informations «RAPEX» établi par l’article 12 de la directive 2001/95/CE relative à la sécurité générale des produits et de sa procédure de notification (JO L ...
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4 天之前 les mineurs sont exposés aux inondations, aux éboulements et aux atteintes mécaniques des puissants matériels d’extraction et d’évacuation qu’ils utilisent (haveuses, wagonnets, foreuses).
learn moreStructure des Lignes directrices de l’AISS en matière de
4 天之前 Les Lignes directrices comprennent aussi un outil d’autoévaluation pour les administrations de sécurité sociale et des liens vers des ressources techniques ou des exemples de bonnes pratiques. Dans la présente série de Lignes directrices, le terme «service de la communication» désigne le personnel de l’institution chargé des ...
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0.1 Généralités. Le présent document a été élaboré pour répondre au besoin de disposer de lignes directrices relatives aux plans qualité soit dans le cadre d?un système établi de management de la qualité, soit en tant qu?activité indépendante de
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ISO/TR 13028, Information et documentation — Mise en oeuvre des lignes directrices pour la numérisation des enregistrements [4] ISO 14001, Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation [5]
learn moreLIGNES DIRECTRICES - United Nations Development
2023年6月3日 Partie 1. PRINCIPES GENERAUX DU CLUSTER SECURITE ALIMENTAIRE 1.1 Introduction Les lignes directrices du cluster sécurité alimentaire sont élaborées afin de faciliter l’ensemble du processus d’analyse des besoins, de formulation, de validation technique, de mis en œuve et de suivi-évaluation des projets de sécurité
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2015年1月7日 Lignes directrices Sécurité en Rallye 1/18 . ... (Système de suivi des organisateurs) ..... 16 Procédure du drapeau jaune..... 18. INTRODUCTION . Un des défis majeurs à relever dans la discipline des rallyes consiste à garantir la ... dispositions du plan de sécurité devront être suivies.
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2018年6月21日 La structure du jeu de documents de lignes directrices de sécurité de la GSMA est présentée ci-dessous. Il est recommandé que ce document, (c'est-à-dire le document de synthèse) soit lu comme une amorce avant de lire les pièces justificatives. – Structure des documents sur les lignes directrices de sécurité de la GSMA
learn moreStructure des Lignes directrices de l’AISS en matière de
3 天之前 Les lignes directrices présentées ci-après s’articulent autour de sept parties: La Partie A, intitulée La gouvernance, traite de la définition du mandat, de la mission et de la structure organisationnelle d’un système de recouvrement des cotisations.. La Partie B, intitulée La stratégie, contribue à définir les aspects ayant un caractère stratégique pour
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1 Domaine d'application. Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion de crise destinées à aider les organismes à planifier, établir, maintenir, passer en revue et améliorer de façon continue une capacité de gestion de crise stratégique. Ces lignes directrices peuvent aider tout organisme à identifier et à ...
learn moreAnnexe 11 aux lignes directrices sur les bonnes pratiques
2021年8月24日 Lignes directrices 4.1 Gestion du risque La gestion du risque doit être appliquée tout au long du cycle de vie du système informatisé en tenant compte de la sécurité des patients, de l’intégité des données et de la qualité du p oduit. Dans le cad e d’un système de gestion des isques, les décisions relatives à
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2020年1月27日 Assurer la sécurité des informations sensibles de l’entreprise comme celle des données personnelles n’est pas seulement essentiel au bon fonctionnement d’une entreprise, c’est un impératif légal. À cette fin, de nombreuses organisations ont recours à un système de management de la sécurité de l’information
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2022年9月27日 La présente note de synthèse reprend « telles quelles » plusieurs formulations issues du Communiqué publié par la Commission européenne le 10 mai 2022 Contexte La Commission européenne a adopté le 10 mai 2022 le nouveau règlement d’exemption par catégorie verticale (« VBER » pour « Vertical Block Exemption
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Analyse du cycle de vie ? Exigences et lignes directrices [5] ISO 14063, Management environnemental ? Communication environnementale ? Lignes directrices et exemples [6] ISO 19011, Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management [7] ISO 31000, Management du risque ? Principes et lignes directrices [8]
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6 天之前 Lignes directrices. Étant donné que les implications en matière de protection des données de certaines fonctions communes à l’ensemble des institutions, organes et organismes de l’Union (les institutions de l’UE) sont similaires, nous publions des lignes directrices sur des sujets spécifiques tels que le recrutement, les ...
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learn moreLignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du ...
2021年7月7日 Lignes directrices, recommandations, bonnes pratiques; Consultations publiques; ... Réunions plénières du comité européen de la protection des données. Agenda; Procès-verbaux des réunions plénières; Autres documents. ... Lignes directrices 07/2020 concernant les notions de responsable du traitement et de sous-traitant dans le RGPD. 7 ...
learn moreLignes directrices en matière de pharmacovigilance au Cameroun
2018年11月28日 Les principaux objectifs du système national de pharmacovigilance sont : Améliorer la confiance du patient dans les produits de santé autorisés sur le marché Camerounais. Téléchargez la suite des Lignes Directrices en matière de pharmacovigilance au Cameroun; (pdf, 5,9Mo) . DPML Cameroun. Direction de la Pharmacie, du
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