La Zambie réalise des avancées significatives en matière d’exploitation ...
1 mai 2024. La Zambie a réalisé des progrès importants dans la mise en oeuvre de la Vision minière africaine (VMA), en adoptant des mesures visant à promouvoir une exploitation
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La Zambie veut parer aux dégâts de l'exploitation minière
2017年7月23日 Contrôler, traiter et contenir les risques de la pollution de l'exploitation minière sur la population et l'environnement. Tel est l'objectif du nouveau projet lancé par
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La Zambie dit non à l'exploitation minière - WWF France
03. mai 2024. La Zambie dit non à l'exploitation minière. Depuis presque 20 ans, des compagnies minières tentent d'ouvrir un site d'extraction dans le Parc national du Bas
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Exploitation minière : la Zambie s’offre un répit
06. décembre 2019. Exploitation minière : la Zambie s’offre un répit. Le gouvernement annule le permis qu’il avait délivré à une société australienne pour l’exploitation minière du parc national du Bas-Zambèze. C’est tout
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Le renforcement des capacités pour empêcher les
2020年11月12日 Il est capital pour la Zambie de pouvoir taxer les recettes de la vente de cuivre et d’autres minéraux. Le renforcement de la mobilisation des ressources
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(PDF) « EXPLOITATION MINIERE ET
2020年6月16日 ) de zones concernées par l’exploitation minière industrielle et artisanale de Watsa, il est enregistré environ 15 médecins sur un total de 21 médecins pour
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La fiscalité minière en Afrique: quelle évolution récente
2 天之前 Les titulaires de titres d’exploitation miniers étaient quant eux déjà soumis à un taux de 30%54qui reste inchangé. La loi de finances de 2018 a également réduit de
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Les Effets nocifs de l’Exploitation minière
2021年11月22日 l’exploitation minière est une source importante de développement économique dans de nombreux pays. Toutefois, les effets nocifs de l’exploitation minière
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L'émeraude de Zambie, un trésor très convoité - Franceinfo
2018年1月23日 L'émeraude de Zambie, un trésor très convoité. En janvier 2018, le groupe minier britannique Gemfields et la société Fabergé qu’il détient depuis 2013 ont dévoilé
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Les Géants du Cuivre - Natural Resource Governance
2023年7月4日 à reformer la gestion de leur secteur minier. Les puissances coloniales de la Zambie et de la République démocratique du Congo ont considéré l’exploitation des
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L’espace réglementaire gouvernemental dans l’ombre des TBI : l
2017年12月21日 Auteur. Magalie Masamba est une juriste spécialisée au sein de l’équipe d’appui des partenariats public-privé de la Banque mondiale en Tanzanie, et doctorante en droit financier internationale à l’unité internationale de développement du droit du Centre pour les droits humains de l’Université de Pretoria, en Afrique du Sud. Les vues
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Le Commerce Illicite de l Or en République
2017年10月13日 La conférence a identifié la fraude comme un des grands défis de l’exploitation artisanale de l’Or. La fraude minière est étroitement liée à l’exploitation minière artisanale. A part l’entrée en production de quelques entreprises telles que Banro et Kibali Gold, l’or est exploité artisanalement sur toute l’étendue de la RDC.
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GUIDE DE VULGARISATION DE LA LOI N°18/001 DU 09
2019年5月29日 La Direction de Protection de l’Environnement Minier en collaboration avec l’Agence Congolaise de l’Environnement, le Fonds National de Promotion et de Service Social (art 1. 1 ter CM) : - Met en œuvre la réglementation minière en matière de protection de l’environnement ;-Procède à l’instruction environnementale du Plan
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Comment l’exploitation minière en Côte d’Ivoire peut
2018年12月6日 de gouvernance de l’exploitation minière Avant l’apparition du Code minier ivoirien de 2014 et de la mise en œuvre de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) en Côte d’Ivoire, la gouvernance du secteur était assurée par l’État et les sociétés régissant les opérations minières. Les relations
learn moreCollection "La mine en France" MineralInfo - BRGM
La collection « La mine en France » présente un état des connaissances décliné en 13 tomes indépendants : 12 tomes thématiques et un lexique. Le décrit les caractéristiques de l'industrie minérale (mines ou carrières) puis dresse un état des lieux de l'activité minière avant d'en dégager les perspectives d'évolution à moyen terme.
learn moreActivités minières et protection de l'environnement à
À Madagascar, une grande île de 587 000 km2 située dans l'océan Indien et célèbre pour son exceptionnelle biodiversité et la richesse en minéraux de son sous-sol, plus de 6 millions d'hectares sont aujourd'hui classés comme zones protégées pour la conservation de la nature. Pourtant, les zones d'exploitation minière sont également nombreuses et en
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Normes et réglementation: l'exploration minière soulève ... - La
2011年6月13日 Toutefois, au Québec, en dépit de récentes controverses sur le gaz de schiste et de débats sur l'exploitation minière en Estrie, en Mauricie et dans les Laurentides, le gouvernement tarde à ...
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Réflexions sur les droits de l’exploitant de mines en droit
2014年10月13日 Dans la première hypothèse, les parcelles de terrains étant immatriculées au nom de l’Etat , à la fin de l’exploitation minière, il est de bon droit que les installations reviennent à ce dernier, par voie d’accession par incorporation. En effet, selon l’article 551 du Code civil, « tout ce qui s’unit et s’incorpore à la ...
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L'histoire de l'exploitation minière au Canada
2015年12月16日 Les minéraux et les métaux sont les pierres angulaires de notre économie. Ils entrent dans la fabrication de nos ordinateurs et téléphones intelligents, de nos voitures et moyens de transport en commun, de nos maisons et lieux de travail, et ils seront indispensables pour créer les technologies vertes de l’avenir. Ce rapport examine
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Cadre Juridique du secteur minier – MINES SENEGAL
2022年8月22日 La CEDEAO a adopté en 2009 un cadre juridique pour régir les opérations minières sur son territoire, en adoptant une directive sur l’harmonisation des principes directeurs et des politiques dans le secteur minier. Cette Directive de la CEDEAO énonce les principes directeurs concernant principalement la propriété de la gestion des ...
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La fiscalité minière en Afrique: quelle évolution récente
2024年4月16日 Dans la pratique cependant, il semble que seul le taux minimum de 5,5% soit appliqué25. Graphique 1 : Taux de la redevance minière, pour l’or, en 2018. Source : Calculs des auteurs à partir des législations nationales, d’après les informations disponibles sur un échantillon de 21 pays d’Afrique sub-saharienne.
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La menace écologique de l'exploitation minière en eaux
2022年4月5日 Les conséquences écologiques de l’exploitation minière en eaux profondes, qui pourrait commencer dès 2024, pourraient être désastreuses pour des écosystèmes marins encore obscurs pour les scientifiques. De Sabrina Weiss. Publication 5 avr. 2022, 14:42 CEST. À plusieurs kilomètres de profondeur sur le plancher océanique du
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Analyse comparative des textes juridiques applicables à
2021年2月1日 Analyse comparative des textes juridiques applicables à l’exploitation minière artisanale de l’or dans l’espace UEMOA Winnipeg, Canada (siège) 111, avenue Lombard Bureau 325 Winnipeg (Manitoba) Canada R3B 0T4 Tel: +1 (204) 958-7700 Website: iisd Twitter: @IISD_news ©2020 The International Institute for
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La diversification de l’exploitation minière - New African - le ...
2024年1月30日 Les nouveaux enjeux de l’exploitation minière. Les pays africains ont intérêt à se saisir de la question minière, en luttant contre l’évasion fiscale, en ne se livrant pas à une surenchère fiscale, et en mêlant enjeux économiques et environnementaux. New African - le Magazine de L'Afrique. 0. L’Afrique au cœur de la transition ...
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Secteur minier Sénégal – Données Ouvertes ITIE Sénégal
PHOSPHATES. L’exploitation minière moderne au Sénégal, remonte à la période 1940 – 1950 avec l’ouverture de deux grandes mines de phosphate à Taiba et à Lam-Lam dans la région de Thiès. L’exploitation de ces importants gisements de phosphates a contribué aux succès de l’économie sénégalaise depuis plusieurs décennies.
learn moreL'industrie minière en France - Enjeux de l'extraction minière
Le titulaire d’un permis d’exploration est le seul autorisé à demander un permis d’exploitation lorsqu’il a découvert un gisement. Pour cela, il doit démontrer que son projet est techniquement et financièrement solide et qu’il a les capacités de le mener à bien, que l’ensemble des risques pour l’environnement et pour la sécurité ont été envisagés et
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(PDF) Cameroun : l’or, secteur miné La mine ... - Academia
Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles catégories de permis, intermédiaires entre la mine industrielle et l’artisanat minier : la petite mine, et la mine artisanale semi-mécanisée.
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Exploitation minière : la Zambie s’offre un répit WWF France
2019年12月6日 Le gouvernement de Zambie vient d’annoncer qu'aucune activité minière ne pourrait être exercée dans le parc du Bas-Zambèze. C’est un soulagement, qui fait retomber, pour l’heure, la menace flottant depuis quelques mois dans les airs. Le ministre du Tourisme et des arts, Ronald Chitotela, a déclaré que le rapport de l'autorité de ...
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Professionnalisation des sites miniers artisanaux
L’arrêt total de l’exploitation minière artisanale serait économiquement dévastateur et contre-productif. Plutôt que de se désengager et de fermer les yeux sur ces problèmes, nous voulons investir dans ces sites et nous engager avec eux pour promouvoir et permettre une amélioration continue. Nous devons investir dans des ...
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