code harmonisé de concasseur - gestiondoffice
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0211-2022F. 12. Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages. 0212-2022F. 13. Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux. 0213-2022F. 14. Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs.
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Afin de faciliter la classification et la vérification de l'origine des produits circulant entre les pays, les douanes utilisent un système standardisé. Ce système est celui des codes SH (Système Harmonisé, ou, HS codes - Harmonized System en anglais). Voici le quoi, le comment, et le pourquoi des codes SH et leur rôle essentiel dans le monde du
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2023年5月10日 Le HS Code, ou Harmonized System Code, est un système de classification international des marchandises utilisé pour faciliter les échanges commerciaux entre les pays. Il a été développé par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) et il est maintenant appliqué par plus de 200 pays dans le monde. Grâce à sa structure
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2023年4月26日 Dans la section Données commune de facture/EEI/CO, cliquez sur le bouton Ajouter un code tarifaire harmonisé. Dans la fenêtre de l'Éditeur de code tarifaire harmonisé : Cliquez sur le territoire ou pays d'importation pour lequel ce code est valide. Un seul code peut être enregistré par territoire ou pays d'importation.
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2019年1月15日 LOI N°2018-007 PORTANT CODE DES DOUANES NATIONAL (19648 téléchargements) Populaires. 18 Oct 2018. Télécharger (pdf, 6.52 MB) pdf. NOUVEAU CODE DES INVESTISSEMENTS (12403 téléchargements) Populaires. 18 Oct 2018.
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